Rapport sur les impacts environnementaux des activités minières de la compagnie china molybdenum co (cmoc) sur la communauté de Kabombwa 9 septembre 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 3ème trimestre 2022 9 septembre 2022 Voir le résumé Guide des fonds souverains 9 septembre 2022 Voir le résumé Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC 9 septembre 2022 Voir le résumé Tous les documents Règlement Minier Annexe 3 - Règles prospection 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 11 - Classification des rejets 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 8 - Mesure Bruit 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 7 - Règles PAR 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 6 - Déclaration exploitant artisanal 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 5 - Code de conduite exploitant artisanal 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 14 - Stabilité rejets 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 15 - Glossaire termes techniques 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 13 - Limite sonore 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 10 - Fermeture sites miniers 26 mars 2003 Voir le résumé Code Minier RDC 2002 11 juillet 2002 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 12 - Milieux sensibles 26 mars 2003 Voir le résumé « 1 … 176 177 178 179 180 … 187 »