Rapport sur les impacts environnementaux des activités minières de la compagnie china molybdenum co (cmoc) sur la communauté de Kabombwa 9 septembre 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 3ème trimestre 2022 9 septembre 2022 Voir le résumé Guide des fonds souverains 9 septembre 2022 Voir le résumé Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC 9 septembre 2022 Voir le résumé Tous les documents Revisitation du contrat Sodimico - Long Feil Mining Sprl 1er novembre 2007 Voir le résumé Structure et mission du Cadastre Minier 1er janvier 2003 Voir le résumé Liste des droits miniers et des carrières Septembre 2010 1er septembre 2010 Voir le résumé Revisitation du contrat Sodimico - Socomie / PGM 1er novembre 2007 Voir le résumé Procédure d'octroi d'un Permis de recherche 1er janvier 2006 Voir le résumé Les innovations du Code Minier 1er janvier 2006 Voir le résumé Loi modifiant et complétant la loi relative à l'impôt réel 5 juillet 2004 Voir le résumé Ressources naturelles et flux commerciaux dans la région des Grands Lacs, rapport de phase 1 1er juin 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat Sodimico - Western Mining Sprl 1er novembre 2007 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 9 - Etude d'impact environnemental 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 4 - Entreposage produits miniers 26 mars 2003 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 1 - Compétence zones de restriction 26 mars 2003 Voir le résumé « 1 … 175 176 177 178 179 … 187 »