Report Listing (2,359)

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1298 Recettes des ressources naturelles pour le deuxième semestre 2016 View →
1299 Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2016 View →
1295 Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2017 View →
1297 Recettes des ressources naturelles pour le troisième trimestre 2016 View →
1296 Recettes du secteur minier pour le quatrième trimestre 2016 View →
1187 Recommandations de la société civile sur la revision du code minier View →
2232 Recommandations des OSC sur la renégociation des contrats miniers en RDC View →
992 Recommandations du Centre Carter pour l’amélioration du rapport ITIE-RDC 2014 View →
2393 Recommandations du Forum de la Chambre des Mines sur le code minier révisé - octobre 2022 View →
1308 Recueil des textes légaux relatifs aux impots et taxes dûs à la Province du Katanga View →
2281 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales ? View →
2386 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales? View →
1981 Réferentiel des dépenses sociales ITIE/RDC View →
2030 Réflexions sur la Régulation et le Contrôle des Minerais Stratégiques d’ Exploitation Artisanale View →
812 Réflexion sur le Régime Fiscal du Code Minier View →
2335 Réflexion sur les conditions pour la réussite d’un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC View →
2118 Reforme institutionnel encours initiés par le Comité exécutif de l’ITIE en RDC View →
2471 Regard Critique sur le Régime Fiscal du Code Minier Révisé de la RDC May 5, 2026 View →
1576 Regard du BUFORDI sur les Hydrocarbures View →
2171 Registre des droits miniers et carriers validés au 01 Juillet 2021 View →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 View →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIERE DU MOIS DE MARS et AVRIL 2023 View →
1194 Règlement à l'amiable de OCH - ZIFF sur la corruption dans ses investissements en Afrique View →
1525 Règlement du contentieux entre la Gécamines et Katanga Mining View →
2236 Règlement intérieur de mise en œuvre du manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% View →
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