Rapport de liste (2,383)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
708 Arrêtés portant retrait des permis miniers dans le Parc National de Kundelungu 20 mars 2015 Voir →
707 50 conseils à un responsable engagé dans la négociation de contrats miniers 20 mars 2015 Voir →
706 Bon Géni K - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
705 Alsesy – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
704 Compagnie minière de Dilala - Déclaration de paiement 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
703 CIMCO – Déclaration de Paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
702 Bolfast – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
701 AGK - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
700 Kamoa – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
699 AMCK - Déclaration des paiements 2012 19 mars 2015 Voir →
698 COMIKA – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
697 L’économie déboussolée, multinationales et paradis fiscaux 18 mars 2015 Voir →
696 Sables mouvants : fiscalité, transparence et entreprises multinationales 18 mars 2015 Voir →
695 Gérer la richesse issue des ressources naturelles 18 mars 2015 Voir →
694 La fiscalité minière dans les pays en développement 18 mars 2015 Voir →
693 Arrêté portant suspension des activités minières dans la province de l'Ituri 18 mars 2015 Voir →
692 Contribution de la société civile de l'Ituri à la révision du projet du rapport ITIE-RDC 2012 18 mars 2015 Voir →
691 Statuts AGK (AGA – SOKIMO) - 2010 17 mars 2015 Voir →
690 Contrat d'Association Moku-Beverendi (SOKIMO – Ferro Swiss AG) - 2011 17 mars 2015 Voir →
689 Contrat d'Association AGK (SOKIMO – AGA) 2010 17 mars 2015 Voir →
688 Contribution à l'analyse des formulaires de collecte de données ITIE-RDC 17 mars 2015 Voir →
687 Contribution à la définition du cadrage et des informations contextuelles du rapport ITIE-RDC 2012 17 mars 2015 Voir →
686 MII AB Congo SPRL – Contrat de location-gérance – Août 2010 17 mars 2015 Voir →
685 Contribution au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013 16 mars 2015 Voir →
684 Examen du rapport ITIE RDC 2012 16 mars 2015 Voir →
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