Rapport de liste (2,383)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
1654 Communiqué de presse de la Société Minière de Bisunzu concernant les affrontements du 02 juin 2019 Voir →
1653 Devoir de diligence raisonnable - Rapport de la Société Minière de Bisunzu Exercice 2018 Voir →
1652 Communiqué de presse du NSCC sur le développement du cahier des charges dans la province du Lualaba Voir →
1651 Rapport d'AFREWATCH sur le projet d'accompagnement des communautés vivant autour des entreprises minières. Voir →
1650 Cartographie des motivations des conflits : cas de l'Est de la RDC Voir →
1649 Guide de vulgarisation du Code minier révisé : Loi n° 18/001 du 09 mars 2018 Voir →
1648 Indice de gouvernance - mise en pratique des réformes légales Voir →
1647 OAERSE : Kamoto Copper Company (KCC) - Analyse des accords miniers et des flux de revenus contractuels Voir →
1646 RDC - Approche de partage du coût de la diligence raisonnable (de l'amont à l'aval) Voir →
1645 Risques de corruption dans la chaîne d'approvisionnement du cobalt : Le cas de Glencore Voir →
1644 Lettre de la société civile à la mission du FMI Voir →
1641 Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2018 Voir →
1640 Les défis de la transparence et de la redevabilité en matière de taxes provinciales Voir →
1639 Comment lire et comprendre les contrats miniers ? Voir →
1638 Statistiques minières du premier trimestre dans la Province du Lualaba Voir →
1637 Statistiques sur les notes de débit relatives à la redevance minière, premier trimestre 2019 Voir →
1636 Ministère des Finances : État du recouvrement des recettes des ressources naturelles 2017 Voir →
1635 Ministère des Finances : État du recouvrement des recettes des secteurs des ressources naturelles / 2016 Voir →
1634 Ministère des Finances : État de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2018 Voir →
1633 Pile ou face : Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC ? Voir →
1632 OAERSE : Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC ? Voir →
1631 CTCPM: Tableau de suivi de la mise en œuvre du Code minier révisé Voir →
1630 Règlement minier révisé (textes coordonnés) Voir →
1629 Code minier RDC révisé (Textes coordonnés) Voir →
1628 Déclaration des organisations de la société civile sur la mise en œuvre des dispositions relatives au développement communautaire du Code minier révisé Voir →
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