Rapport de liste (2,383)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
1837 Accusé de réception de la division provinciale des mines au sujet du Démarrage des activités de la société MPC dans des nouvelles concessions minières en territoire de Walikale Voir →
1836 Procès verbal transmit au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur les incidents de BISIE et Instructions Voir →
1835 Lettre du Ministre provincial des Mines du Nord-Kivu à MPC Voir →
1834 Mémorandum des exploitants miniers artisanaux de Bisie au Président de la République Voir →
1833 Edit fixant la nomenclature et les règles relatives aux taux des impots, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu Voir →
1832 Lettre au Ministre Provincial des mines concernant le droit des paysans du site de MPAMA BISIE dans le territoire de Walikale Voir →
1831 Contrat de collaboration entre SEASSCAM et la COMIMPA Voir →
1830 Avenant n°1 au Protocole d'accord entre la communauté de Walikale et Alphamin Voir →
1829 Protocole d'accord entre Mining Processing Congo S.P.R.L. " MPC " et les Coopératives minières de MPAMA/ BISIYE " COMIMPA " Voir →
1828 Attestation de prospection du Groupe minier BANGANDOLA Voir →
1827 Arrêté fixant les taux des impôts, droits, taxes et redevances d'intérêt commun en Province du Nord-Kivu Voir →
1826 Arrêté ministériel portant agrément de la COCABI Voir →
1825 Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère provincial des ressources hydrauliques Voir →
1824 Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère de l'environnement Voir →
1823 Lettre de " UNIS " au Chef de l'Etat au sujet des contrats de vente des rejets miniers entre CNMC Huachin Mining et la Gécamines Voir →
1822 Le Cobalt : Désastre écologique et Sanitaire Voir →
1821 Discours du Premier ministre, Sylvestre ILUNKAMBA lors de la 26è édition du Forum Mining Indaba Voir →
1820 Arrêté Provincial portant mise en place du comité provincial de suivi de l'application des recommandations des acteurs du secteur minier du Sud-Kivu (CPS/S-K) Voir →
1819 Décret portant création, organisation et fonctionnement de l'Autorité de régulation et de contrôle des marchés des substances minérales stratégiques "ARECOMS en sigle" Voir →
1818 Décret n°19 /15 du 05 Novembre 2019 portant Sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d'exploitation artisanale Voir →
1817 Décret portant Statut, Organisation, et fonctionnement du Fond Minier pour les générations futures, " FOMIN en sigle " Voir →
1816 Décret de création de l'ARECOMS Voir →
1815 Décret portant création du FOMIN Voir →
1814 Décret portant sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d'exploitation artisanales Voir →
1813 Enquête sur la Corruption de la Société ENRC : Les Congolais demandent une indemnisation Voir →
1812 Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga. Voir →
1811 Lettre de la COGEP au Chef de l'Etat au sujet des critères de nomination des mandataires des EPE Voir →
1809 Communiqué de la LICOCO sur la vente illicite de 12Kg d'Or par le Gouverneur de la Province de l'Ituri Voir →
1808 Etat de lieu de l'Or artisanal dans la Province du Haut-Uélé Voir →
1807 Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière pour l'année 2019 dans la province du Lualaba Voir →
1806 Discours du PCA de la Gécamines à l'occasion de l'inauguration de l'usine de DEZIWA Voir →
1805 Convention de Joint - Venture (Gécamines - China Nonferrous Métal Mining Group Co. Ltd) 2016 Voir →
1804 Contrat Gécamines - Platmin Congo Limited Voir →
1803 Convention de Joint-Venture (Gécamines - PLATMIN CONGO LIMITED) 2008 Voir →
1802 CDC : Rapport d'analyse du rapport contextuel ITIE-RDC 2017 et 2018 Voir →
1801 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur le rapport contextuel ITIE-RDC 2017-2018 Voir →
1800 Contrôle du Cobalt de la RDC : Enjeux nationaux et internationaux Voir →
1799 Lettre de la COGEP au Chef de l'Etat sur une demande d'audit financière à la Gécamines Voir →
1798 Lettre du DG de Banro adréssée à ses employés au sujet de la suspension de ses activités Voir →
1797 Accord-cadre entre Gécamines et China Nonferrous Metal Mining Voir →
1796 Rapport de Conciliation ITIE 2017 Voir →
1795 Lettre de la Gécamines à KCC sur le contrat de cession d'actif entre Gécamines et KCC Voir →
1794 Communiqué de presse de Ventora sur le dossier 200 millions d'euro de la Gécamines Voir →
1793 Communiqué de presse des mouvements citoyens sur l'affaire 200 millions d'euro de la Gécamines Voir →
1792 Communiqué de presse de la COGEP sur le dossier 200 millions d'euro de la Gécamines Voir →
1791 15 Questions à la Gécamines au sujet du prêt de 200 millions d'euros Voir →
1790 Glencore - Rapport annuel 2018 Voir →
1789 Glencore - Résultat premier semestre 2019 Voir →
1788 Glencore - Rapport de production 2018 Voir →
1787 Lettre sur la dénonciation des faits délictuels de Banro et plainte contre le directeur général de Banro Ltd Voir →
1786 Pétition au ministre national des droits humains sur la suspension des activités minières du groupe Banro et la situation d'insécurité à Namoya Voir →
1784 Glencore - Rapport de production du troisième trimestre 2019 Voir →
1783 Glencore - Rapport de production premier semestre 2019 Voir →
1782 Glencore - Rapport annuel_ premier semestre 2019 Voir →
1781 Rapport d'enquête sur la contribution de l'entreprise CDM au développement local de Kasulo Voir →
1780 Rapport sur les revenus du secteur minier artisanal dans la province du Nord-Kivu 2016-2017 Voir →
1779 Pétition adressée au premier ministre sur la redevance minière destinées aux communautés locales de Wasta Voir →
1778 Max Impact - Analyse de l'exécution du budget du premier semestre 2019 dans le Sud-Kivu Voir →
1777 Mutanda Mining suspend ses activités plus tôt que prévu Voir →
1776 Communiqué de presse de l'IGF sur l'accord ad-referendum conclu avec la RDC Voir →
1775 Rapport d'activité de Max Impact sur l'exploitation minière et les violations des droits humains dans la région de Misisi Gold Voir →
1774 Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 dans la province du Lualaba Voir →
1773 Déclaration des OSC sur l'exploitation et à la commercialisation de l'or issu de l'exploitation artisanale en RDC Voir →
1772 MMG rapport annuel 2018 Voir →
1771 MMG rapport annuel 2017 Voir →
1770 Gécamines : Analyse critique du pamphlet de Monsieur Raphael Ngoy Mushila Voir →
1769 RDC : le Chinois Yibin Tianyi acquiert une participation de 12 % dans AVZ Minerals Voir →
1768 Bulletin d'information sur la production et la redevance minière de KCC et MUMI au cours du premier semestre 2019 Voir →
1767 Norme ITIE 2019_Aperçu des modifications clés Voir →
1766 Rapport d'atelier de concertation entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mining Voir →
1765 Rapport des travaux d'atelier sur le projet d'accompagnement des ETD dans la gestion des revenus. Voir →
1764 Discours du ministre des mines lors du lancement de la campagne de vulgarisation du code minier en RDC Voir →
1763 Lettre adressée à Banro Corporation sur la suspension de toutes les opérations des entité du groupe Banro Voir →
1762 Lettre de l'autorité de régulation de la sous-traitance à TFM Voir →
1761 Lettre du cadre de concertation sur le contrat de sous-traitance entre TFM et Jeecon Projects Voir →
1760 Lettre de l'ACAJ concernant le non-respect du paiement des impôts pétroliers Voir →
1759 Communiqué de presse de MMG, Kamoa et Kipushi pour la demande d'adhésion à la Chambre des mines de la FEC Voir →
1758 Mémorandum des coopératives minières de BISIE, sur les conflits miniers avec la société MPC/ALPHAMIN Voir →
1757 Communiqué de presse du Centre Carter sur le progrès de la RDC dans la mise en œuvre de l’ITIE Voir →
1756 La Gécamines de Yuma, " Un nain Minier et une sangsue nationale " Voir →
1755 Lettre du SI de l'ITIE au Président Jimmy Carter Voir →
1754 Statistiques des Notes de Débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 Voir →
1753 Projet Inga III : Négociations à huis clos Voir →
1752 Contribution du Carter Center au rapport de cadrage de l'ITIE de 2017 Voir →
1751 Contribution des OSCs du Haut-Katanga au Rapport de Cadrage ITIE 2017 Voir →
1749 Le rôle de l'ITIE dans la prévention de la corruption Voir →
1748 Lettre des ONGs sur la Décision de la Commission Africaine des Droits de l'Homme concernant les victimes du massacre de Kilwa de 2004. Voir →
1747 Résultat de validation de la RDC_ITIE 2019 Voir →
1746 RDC : Glencore conclut un nouveau contrat de vente de cobalt avec le chinois GEM Voir →
1745 Eboulement de terre dans un site minier de kampene en Province du Maniema Voir →
1744 Cartographie du secteur artisanal de l'extraction du cobalt et du cuivre dans la province du Haut-Katanga et du Lualaba en République Démocratique du Congo Voir →
1743 Lettre Ouverte aux bourgmestres sur la Gestion des revenus issus de la redevance minière dans leur entité Voir →
1742 Nord-Kivu : Le ministre provincial des mines appelle au respect du code minier pour permettre la traçabilité des minerais de Rubaya Voir →
1741 Une perspective sur le terrain concernant les diamants de conflits et le cinquième ' C ' Voir →
1740 Note Circulaire : rappel des dispositions légale et règlementaires sur le contrôle des opérations du compte principal local et extérieur Voir →
1739 Contribution du CdC/RN au Projet de Cadrage ITIE 2017 Voir →
1738 Lettre des Coopératives minière de Bisie adressée au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur l'arrestation des creuseurs Artisanaux par la Société MPC/Alphamin Voir →
1737 " Manne minière " et autorités étatiques au Sud-Kivu en République démocratique du Congo Voir →
1736 Mémorandum des organisations de la société civile du Lualaba sur le projet de rapport de cadrage ITIE 2017 Voir →
1735 Les revenus miniers affluent vers les provinces et les communautés de la RDC Voir →
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