Rapport de liste (2,383)

CI ▲▼ Titre ▼ Date de publication ▲▼ Détails
1929 adjonction au contrat MPC - COMINPA Voir →
1938 Activité Minière Dos Bisiye Voir →
2059 Acte de cession entre SOKIMO et KODO Resources Voir →
818 Acte de cession des parts sociales de Kipoi Sprl (Gécamines-Tiger Ressources Limited) Voir →
2036 Acte de cession d'actions entre la GCM et KIMIN Resources Voir →
231 Acte constitutif " Mukondo Mining SPRL " 2004 24 oct. 2011 Voir →
232 Acte Constitutif " Minière de Musoshi et Kinsenda SARL " 2003 24 oct. 2011 Voir →
233 Acte constitutif et statuts Metalkol (Rejets de Kolwezi) 2010 24 oct. 2011 Voir →
633 ACIDH - Le Code Minier: Comment renforcer la transparence - 2014 9 octobre 2014 Voir →
620 ACGT - Liste des projets d'infrastructure sino-congolais 2013 9 sept. 2014 Voir →
1837 Accusé de réception de la division provinciale des mines au sujet du Démarrage des activités de la société MPC dans des nouvelles concessions minières en territoire de Walikale Voir →
1883 Accord Tripartite sur les Redevances – Gécamines, Africa Horizons Investment Ltd (AHIL), et KCC - 2015 Voir →
237 Accord Société Minière Kabolela et Kipese (Gécamines - Melkior Resources) 1999 24 oct. 2011 Voir →
1154 Convention relative à l'échange d'informations et à l'accès aux sites miniers de la SOKIMO (CNRMEDIA - SOKIMO) Voir →
283 Accord Prix de Vente parts sociales Sodimico dans Sodifor 2011 26 oct. 2011 Voir →
2143 Accord préliminaire entre la SOKIMO et la société MAZOKA Resources Voir →
1246 Accord de règlement amiable (RDC - Banro) Voir →
801 Accord de règlement à l'amiable Voir →
230 Accord de JV Kababankola Mining Company (Gécamines - Tremalt Limited) 2001 24 oct. 2011 Voir →
235 Accord de Joint-Venture STL (OMGroup, Groupe George Forrest et Gécamines) 1997 24 oct. 2011 Voir →
579 Accord de joint-venture revu et mis à jour de GTL (Groupe Georges Forrest – Gécamines) 2013 28 avr. 2014 Voir →
813 Accord de confidentialité entre Sokimo et Ulinzi Goldminess Voir →
284 Accord cession des parts sociales Sodimico dans Sodifor 2011 26 oct. 2011 Voir →
1797 Accord-cadre entre Gécamines et China Nonferrous Metal Mining Voir →
2081 Accord cadre entre GCM et CHINA NONFERROUS METAL concernant l'exploitation du gisement DEZIWA Voir →
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