Rapport de liste (2,383)

CI ▼ Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
430 Notification des conclusions de Revisitation : COMMUS Sprl 19 déc. 2011 Voir →
429 Statuts Société Minière Kisenge-Manganèse SARL 19 déc. 2011 Voir →
428 Statuts SOKIMO SARL 19 déc. 2011 Voir →
427 Statuts Sodimico SARL 19 déc. 2011 Voir →
426 Statuts Gécamines SARL 2010 19 déc. 2011 Voir →
425 Renégociation La Société d'Exploitation de Kipoi (fin 2008) 22 nov. 2011 Voir →
422 Réponse de la Gécamines au FMI sur la vente des parts dans Mutanda et Kansuki SPRL 19 nov. 2011 Voir →
421 Réponse de Sodimico au FMI sur la vente des parts dans Sodifor 19 nov. 2011 Voir →
420 " La population congolaise perd 5,5 milliards dans des transactions minières douteuses " 19 nov. 2011 Voir →
418 Introduction aux Critères de Performance SFI en matière de Durabilité Sociale et Environnementale 18 nov. 2011 Voir →
417 Critère de Performance 8 : Héritage Culturel 18 nov. 2011 Voir →
416 Critère de Performance 7 : Populations Autochtones 18 nov. 2011 Voir →
415 Critère de performance 6 : Conservation de la Biodiversité et Gestion Durable des Ressources Naturelles 18 nov. 2011 Voir →
414 Critère de performance 5 : Acquisition des Terres et Déplacement Forcé 18 nov. 2011 Voir →
413 Critère de performance 4 : Hygiène, Sécurité et Sûreté Communautaires 18 nov. 2011 Voir →
412 Critère de performance 3 : Prévention et Réduction de la Pollution 18 nov. 2011 Voir →
411 Critère de performance 2 : Main d'oeuvre et conditions de travail 18 nov. 2011 Voir →
410 Critère de performance 1 : Evaluation Sociale et Environnementale et Systèmes de Gestion 18 nov. 2011 Voir →
409 Déclaration finale du 2ème Forum International de l'ITIE 17 novembre 2011 Voir →
408 Arrêté créant le Comité provisoire de mise en oeuvre de l'ITIE en RDC 17 novembre 2011 Voir →
407 Portefeuille des Titulaires Miniers - Septembre 2011 17 novembre 2011 Voir →
406 Renégociation Mutanda Mining SPRL (fin 2008) 9 novembre 2011 Voir →
405 Prévisions des recettes non fiscales en 2011 4 nov. 2011 Voir →
404 Prévision des recettes exceptionelles en 2011 4 nov. 2011 Voir →
403 Prévisions des recettes extérieures en 2011 4 nov. 2011 Voir →
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