Rapport de liste (2,385)

CI ▼ Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
583 CAMI RD Congo – 2010 – Rapport annuel 5 mai 2014 Voir →
582 Convention COMIKA (Gécamines – Wanboa) 2008 5 mai 2014 Voir →
581 Exploitation minière et aires protégées au Katanga – Cas de Phelps Dodge à la Basse Kando 29 avril 2014 Voir →
580 Notification des conclusions de la revisitation : SEK Sprl 29 avril 2014 Voir →
579 Accord de joint-venture revu et mis à jour de GTL (Groupe Georges Forrest – Gécamines) 2013 28 avr. 2014 Voir →
578 Contrat de cession SOMIDEC (Gécamines – PLATMIN) 2012 24 avril 2014 Voir →
577 Arrêté portant modèle de rapport annuel des opérateurs miniers et de carrières 22 avril 2014 Voir →
576 Guide de l'OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque 17 avril 2014 Voir →
575 Avenant n° 4 convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 17 avril 2014 Voir →
574 Statuts modifiés de Gécamines Sarl 17 avril 2014 Voir →
573 Lettre ouverte sur la rétrocession de la redevance minière 17 avril 2014 Voir →
572 Contrat de collaboration et acte constitutif 2008 – Somidec (Gécamines – Platmin) 17 avril 2014 Voir →
571 Notification des conclusions de la revisitation : MUMI Sprl 14 avr. 2014 Voir →
570 Rapport Annuel MMG Ltd 2012 12 avr. 2014 Voir →
569 Contrat de vente à long terme de scories (GCM – GTL) 1997 7 avril 2014 Voir →
568 Convention de collaboration préalable (Sodimico – Tae Joo) 2010 7 avril 2014 Voir →
567 Avenant n° 2 contrat MIKAS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010 7 avril 2014 Voir →
566 Addendum n° 4 contrat COMMUS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010 7 avril 2014 Voir →
565 Avenant n° 3 contrat COMILU (M. Zongwe Kiluba – COVEC – CRR) 2010 7 avril 2014 Voir →
564 Convention de Kimin (Gécamines – Somika) 2009 7 avril 2014 Voir →
563 CHEMAF- Contrat de mise en valeur 7 avril 2014 Voir →
562 Statuts des sociétés du portefeuille transformées en sociétés commerciales 7 avril 2014 Voir →
561 Contrat de vente à long terme d'alliage de cobalt (GCM – GTL) 1997 7 avril 2014 Voir →
560 Protocole d'Accord Kimpe (Sodimico – Somika) 2009 7 avril 2014 Voir →
559 Convention de KIMPE (SODIMICO – SOMIKA) 2010 7 avril 2014 Voir →
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