Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
411 Critère de performance 2 : Main d'oeuvre et conditions de travail 18 nov. 2011 Voir →
410 Critère de performance 1 : Evaluation Sociale et Environnementale et Systèmes de Gestion 18 nov. 2011 Voir →
1936 Covention collective de développement Voir →
774 Le coût de l'or Voir →
877 Cota Mining - Déclaration de paiements 2013 à l'ITIE Voir →
717 Cota Mining - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
2444 COSCCET - ADDH - Rapport sur les revenus intra-nationaux - Haut-Katanga et Lualaba, Novembre 2023 Voir →
2005 Corruption dans la chaîne de valeur des industries extractives Voir →
58 COPIREP - La Réforme du Secteur Minier 14 oct. 2011 Voir →
614 Convention Secakat (Gécamines – MMR) 2009 26 août 2014 Voir →
595 Convention minière TFM (Zaïre – Gécamines – Lundin Holding) 1996 30 juil. 2014 Voir →
287 Convention Minière Tenke Fungurume Mining (RDC, Gécamines, Lundin Holdings Ltd et Tenke Fungurume Sarl) 2005 26 oct. 2011 Voir →
506 Convention Minière Sominki – Banro (Février 1997) 18 mars 2013 Voir →
549 Convention minière Comide (RDC – Gécamines – CICO) 2002 27 mars 2014 Voir →
263 Convention Minière Cluff Mining (RDC - EM Kisenge Manganèse - Cluff Mining Ltd - MDDK) 1998 25 octobre 2011 Voir →
290 Convention Manomin (Cominière - DBB Resources Corporation) 2010 26 oct. 2011 Voir →
241 Convention KICO (Gécamines - United Resources) 2007 25 octobre 2011 Voir →
626 Convention KCC (Gécamines – KFL – Global Enterprises Corporate) 2009 1 octobre 2014 Voir →
246 Convention Kamoto Copper Company (KCC : Gécamines - Kinross-Forrest) 2004 25 octobre 2011 Voir →
2042 Convention entre GCM et la province du Haut-Katanga Voir →
250 Convention Projet de cuivre et de cobalt en RDC (DCP : Gécamines - Global Enterprises Corporate Ltd) 2004 25 octobre 2011 Voir →
258 Convention d'exploitation KCC - Kamoto Operating Ltd (KOL) 2005 25 octobre 2011 Voir →
2003 Convention des Nations Unis contre la corruption Voir →
2039 Convention de partenariat entre la GCM et KIK Mining Voir →
2004 Convention de L'Union Africaine sur la prévention et la lutte contre la corruption Voir →
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