Rapport de liste (2,383)

CI ▲▼ Titre ▼ Date de publication ▲▼ Détails
1114 État des lieux de l'implication de la femme dans le secteur minier en République démocratique du Congo Voir →
2240 Etat des lieux de la répartition et de l'affectation de la redevance minière Voir →
1808 Etat de lieu de l'Or artisanal dans la Province du Haut-Uélé Voir →
1244 Essentiels du Rapport ITIE-RDC 2015 Voir →
1619 DPE : Paiements aux gouvernements 2017 Voir →
941 Évaluation d'Impact Environnemental et Social, Kalukundi, 2008 Voir →
350 Évaluation de l'impact environnemental et social de Tenke Fungurume 31 oct. 2011 Voir →
1909 Entreprises minières du Nord-Kivu Voir →
615 Société Minière Kinsenge-Manganèse – Statuts – 2010 26 août 2014 Voir →
2105 Entreprise Générale du Cobalt: Normes d'approvisionnement responsable Voir →
1510 Accord entre la Gécamines et le Groupe Forrest concernant le terril de Lubumbashi Voir →
268 Ensemble de contrats Kimpe Centre (Sodimico, Colmet et KGHM) 2003-2006 25 octobre 2011 Voir →
1813 Enquête sur la Corruption de la Société ENRC : Les Congolais demandent une indemnisation Voir →
734 ASSEZ - La ruée vers l'or dans le conflit congolais Voir →
191 Eléments d'un contrat modèle 19 octobre 2011 Voir →
1945 EIEs Voir →
1038 EGMF - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
880 EGMF - Déclaration de paiements 2013 à l'ITIE Voir →
718 EGMF - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
2117 EGC : une réponse au ras le bol des exploitants artisanaux Voir →
2114 EGC doit impérativement jouer la carte de la transparence Voir →
585 Arrêté provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes 4 juin 2014 Voir →
436 Edit Provincial 2010 - Taxe sur l'exportation des produits concentrés 19 déc. 2011 Voir →
1833 Edit fixant la nomenclature et les règles relatives aux taux des impots, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu Voir →
2357 Modifier Délocalisation Voir →
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