Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
1306 Processus de délocalisation du site pilote de Kasulo : Économie du rapport Voir →
137 Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation (PE) 17 oct. 2011 Voir →
128 Procédure d'octroi d'un Permis d'Exploitation de Rejets 17 oct. 2011 Voir →
129 Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation de la petite mine 17 oct. 2011 Voir →
126 Procédure d'octroi d'un Permis de recherche 17 oct. 2011 Voir →
132 Procédure d'octroi d'une autorisation d'exploitation des produits de carriere 17 oct. 2011 Voir →
130 Procédure d'octroi d'une autorisation de recherche des produits de carrière 17 oct. 2011 Voir →
1479 Problématique du versement de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux opérateurs économiques Voir →
1446 Prix de "Développement communautaire et contenu local" remporté par la Fondation Banro le 08 juin 2016 Voir →
1243 Prise de position des OSC du Sud-Kivu sur la gouvernance du processus ITIE Voir →
1136 Prise de position des organisations de la société civile sur le processus ITIE Voir →
1268 Prise de position des organisations de la société civile du Sud-Kivu sur la conduite du processus ITIE Voir →
405 Prévisions des recettes non fiscales en 2011 4 nov. 2011 Voir →
403 Prévisions des recettes extérieures en 2011 4 nov. 2011 Voir →
402 Prévisions des recettes des impôts en 2011 4 nov. 2011 Voir →
404 Prévision des recettes exceptionelles en 2011 4 nov. 2011 Voir →
671 Présidence de la République : Lettre relative à la redevance minière 27 février 2015 Voir →
794 Présentation du projet Mongbwalu Voir →
1980 Présentation des activités du département de développement communautaires Voir →
1425 Présentation de la Société Anvil Mining Ltd Voir →
1111 Présentation 2016 du projet Kinsevere Voir →
1719 Présence et Exploitation illicite de l'Entreprise Chinoise CONGO BLUANT MINERAL : Les OSCs du Sud-Kivu dénoncent Voir →
1426 Préoccupations des sociétés minières sur la réforme du code minier congolais Voir →
1249 Les préoccupations des organisations de la société civile sur la mise en œuvre de l'ITIE en RDC Voir →
1606 Premicongo : Les violations des droits humains par les entreprises minières chinoises implantées en République Démocratique du Congo Voir →
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