Rapport de liste (2,383)

CI ▼ Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
2444 COSCCET - ADDH - Rapport sur les revenus intra-nationaux - Haut-Katanga et Lualaba, Novembre 2023 Voir →
2443 Communiqué de presse de Resource Matters concernant les fonds disparus de la Gécamines Voir →
2442 Communiqué de presse du CNPAV sur la perception de Gécamines-SIMCO Voir →
2441 Lettre ouverte à Madame la Présidente du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC Voir →
2440 Mémos des Organisations de la Société Civile des provinces du Haut-Katanga, du Lualaba, du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et de Kinshasa sur le Rapport ITIE 2020-2021 Voir →
2439 Statistiques minières au 1er semestre 2023 Voir →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 Voir →
2437 Décret N°23/32 du 26.08.2023 précisant les modalités de recouvrement et de répartition de la redevance minière Voir →
2436 Déclaration des paiements de KIPUSHI CORPORATION au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2435 Déclaration des paiements de MUANDA INTERNATIONAL OIL au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2434 Déclaration des paiements de KIBALI GOLD MINES au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2433 Déclaration des paiements de frais d'Ivanhoe Mines au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2432 2019年 CROWN Mining LLC の政府への支払い申告 Voir →
2431 RDC : L'extraction industrielle de cobalt et de cuivre pour les batteries rechargeables entraîne de graves atteintes aux droits humains Voir →
2430 Protocole d'entente transactionnel entre CMOC et Gécamines Voir →
2429 Communiqué SAKIMA-PRIMERA, Septembre 2023 Voir →
2428 Arrêté Provincial portant mise en place de la Commission Permanente d'Instruction des Cahiers des Charges de la Province du Tanganyika, Août 2023 Voir →
2427 Défis et enjeux du respect des droits des communautés locales et de la contribution de l’industrie minière au développement local en Afrique. Cas de la filière cuivre-cobalt de la RDC Voir →
2426 Protocole d'accord relatif au règlement global des litiges entre la RDC et Groupe Ventora Sep 24, 2026 Voir →
2425 Rapport des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation de 0,3% des entreprises minières en RDC, août 2023 Voir →
2424 Protocole d'accord Primera Group Limited et la RDC 2022 Voir →
2423 Déclaration des paiements de Mutanda Mining au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2422 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Tondo au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2421 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Sakania au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2420 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Musonoi au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
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