Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
659 Projet d’exploitation d’oxyde de TFM : Projet préliminaire et cadre de référence 7 février 2015 Voir →
1305 Règlement intérieur du forum communautaire de Twangiza Voir →
1571 Projet de référentiel sur les dépenses sociales Voir →
1228 Projet de rapport ITIE-RDC 2015 Voir →
1196 Rapport initial ITIE-RDC 2015 Voir →
1409 Project de rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 Voir →
1183 Projet de rapport de cadrage ITIE-RDC 2015 Voir →
2053 Projet de Modèle type statut pour le FCDL Voir →
1411 Projet de loi modifiant et complétant le code minier de 2002 Voir →
765 Projet de loi 2015 sur la révision du Code Minier Voir →
1421 Projet Cuivre Kamoa-Kakula : les réalisations d'Ivanhoe et de Zijing Voir →
683 Projet de cadrage du rapport ITIE- RDC 2013 16 mars 2015 Voir →
533 Programme de gouvernance économique - Matrice d'actions actualisée 21 mars 2014 Voir →
52 Programme de Gouvernance Economique - Matrice d'Actions 14 oct. 2011 Voir →
2134 Programme d'actions 2021-2023 du gouvernement Sama Lukonde Voir →
493 Profil Dan Gertler ("Rich Man Poor Country") 7 déc. 2012 Voir →
1836 Procès verbal transmit au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur les incidents de BISIE et Instructions Voir →
1300 Procès-verbal d'une enquête sur la pollution de Twangiza Mining Voir →
2115 Procès-verbal de saisie des comptes bancaires de Kibali Gold Mine Voir →
793 Procès-verbal de négociation Voir →
1894 Procès-verbal de la société Congolaise de Recherche et d'Exploitation de Pétrole SA " SOCOREP SA " Voir →
798 Procès-verbal de la réunion entre le représentant de Twangiza Mining et la communauté Voir →
1839 Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration de Kamoto Copper Company Voir →
795 Compte-rendu de la réunion avec la communauté de Luhwindja Voir →
1317 Procès-verbal de carence sur l'audit du Secrétariat technique ITIE-RDC Voir →
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