Rapport de liste (2,383)

CI ▲▼ Titre ▲ Date de publication ▲▼ Détails
2304 Synthèse du rapport de contrôle de l'Inspection Générale des Finances sur la gestion de la Gécamines Voir →
224 Synthèse GTL (Gécamines, OMGroup et Groupe Forrest) 22 oct. 2011 Voir →
225 Synthèse Kababankola Mining Company (Gécamines - Tremalt Ltd) 22 oct. 2011 Voir →
222 Synthèse Mukondo Mining (Boss Mining - KMC) 22 oct. 2011 Voir →
226 Synthèse SMKK (Gécamines, Melkior et Cofiparinter) 22 oct. 2011 Voir →
221 Synthèse Société de Traitement des Rejets de Mutoshi (SRM : Gécamines - EMIKO) 22 oct. 2011 Voir →
227 Synthèse STL (GTL, Gécamines, Groupe Forrest et OMGroup) 22 oct. 2011 Voir →
1469 système modélisé avec l'intégration de trois principes pour tout partenariat minier avec la Gécamines Voir →
913 Tanganyika Mining Company - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
912 Tantale et Niobium du Tanganyika - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
327 Plaidoyer en faveur de la justice fiscale : une boîte à outils pour la société civile 29 oct. 2011 Voir →
911 Tenke Fungurume Mining - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE Voir →
1157 Termes de référence du projet d'appui au secteur minier en République Démocratique du Congo Voir →
181 Termes de Référence pour la Commission de Revisitation des Contrats Miniers 18 oct. 2011 Voir →
31 Termes de Référence pour la Renégociation et/ou la Résiliation des Contrats Miniers 7 oct. 2011 Voir →
390 Terrain miné : Banque Européenne d'Investissement et Tenke-Fungurume 3 nov. 2011 Voir →
1530 test Voir →
1163 TEST Voir →
1168 Test 2 Voir →
1164 Test 2 Voir →
1537 Test3 Voir →
638 TFM - Addendum à l'Étude d'Impact Environnemental de 2007 5 novembre 2014 Voir →
750 TFM - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
1099 TFM - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
1856 TFM_ Mettre fin à l'impunité des entreprises : comment vraiment freiner le pillage des ressources naturelles. Voir →
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