Report Listing (2,359)

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1298 Recettes des ressources naturelles pour le deuxième semestre 2016 Voir →
1299 Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2016 Voir →
1295 Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2017 Voir →
1297 Recettes des ressources naturelles pour le troisième trimestre 2016 Voir →
1296 Recettes du secteur minier pour le quatrième trimestre 2016 Voir →
1187 Recommandations de la société civile sur la revision du code minier Voir →
2232 Recommandations des OSC sur la renégociation des contrats miniers en RDC Voir →
992 Recommandations du Centre Carter pour l’amélioration du rapport ITIE-RDC 2014 Voir →
2393 Recommandations du Forum de la Chambre des Mines sur le code minier révisé - octobre 2022 Voir →
1308 Recueil des textes légaux relatifs aux impots et taxes dûs à la Province du Katanga Voir →
2281 Redevance minière : vers la création d'oligarchies locales ? Voir →
2386 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales? Voir →
1981 Référentiel des dépenses sociales ITIE/RDC Voir →
2030 Réflexions sur la Régulation et le Contrôle des Minerais Stratégiques d' Exploitation Artisanale Voir →
812 Réflexion sur le Régime Fiscal du Code Minier Voir →
2335 Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC Voir →
2118 Réforme institutionnelle encours initiés par le Comité exécutif de l'ITIE en RDC Voir →
2471 Regard Critique sur le Régime Fiscal du Code Minier Révisé de la RDC May 5, 2026 Voir →
1576 Regard du BUFORDI sur les Hydrocarbures Voir →
2171 Registre des droits miniers et carriers validés au 01 Juillet 2021 Voir →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 Voir →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIERE DU MOIS DE MARS et AVRIL 2023 Voir →
1194 Règlement à l'amiable de OCH - ZIFF sur la corruption dans ses investissements en Afrique Voir →
1525 Règlement du contentieux entre la Gécamines et Katanga Mining Voir →
2236 Règlement intérieur de mise en œuvre du manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% Voir →
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