Rapport de liste (2,383)

CI ▲▼ Titre ▲ Date de publication ▲▼ Détails
1159 Rapport sur les états financiers 2014 de KCC Voir →
2255 Rapport des Etats généraux des mines, Edition 2021 Voir →
1765 Rapport des travaux d'atelier sur le projet d'accompagnement des ETD dans la gestion des revenus. Voir →
2425 Rapport des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation de 0,3% des entreprises minières en RDC, août 2023 Voir →
2352 Rapport de suivi du Cahier des charges de TFM Voir →
1696 Rapport de Validation final de la RDC_ Juillet 2019 Voir →
325 Rapport de validation ITIE RDC 2010 29 oct. 2011 Voir →
2379 Rapport d'évaluation sur la mise en œuvre du code minier révisé en matière de développement communautaire Apr 11, 2023 Voir →
2496 Rapport d’évaluation du niveau d’exécution par les entreprises extractives de leurs obligations sociales et environnementales dans trois provinces pilotes de la RDC Mar 17, 2023 Voir →
1240 Rapport d'impact de la société MUMI sur les communautés locales Voir →
830 Rapport du deuxième trimestre 2015 de la Chambre des mines Voir →
1313 Rapport du deuxième trimestre 2017 de Randgold Voir →
1290 Rapport du premier semestre 2017 de Glencore Voir →
768 Rapport du premier trimestre 2015 de la Chambre des mines Voir →
1155 Rapport du premier trimestre 2016 de la chambre des mines Voir →
1547 Rapport du Sénat sur la proposition de loi sur les hydrocarbures Voir →
942 Rapport du troisième trimestre 2015 de la Chambre des Mines Voir →
929 Rapport du troisième trimestre 2015 de Tiger Ressources Voir →
1188 Rapport du troisième trimestre 2016 de la chambre des mines Voir →
218 Rapport final - Evaluation juridique des partenariats de la Gécamines 19 octobre 2011 Voir →
2106 Rapport ITIE assoupli : 2018, 2019, 2020 Voir →
321 Rapport ITIE RDC 2007 29 oct. 2011 Voir →
482 Gouvernance des ressources naturelles en RDC: Rapport EITI 2008-2009 31 mars 2012 Voir →
501 Rapport ITIE RDC 2010 7 février 2013 Voir →
1528 Rapport ITIE-RDC 2016 : Informations contextuelles Voir →
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