Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
1761 Lettre du cadre de concertation sur le contrat de sous-traitance entre TFM et Jeecon Projects Voir →
1843 Lettre du Chef de Chefferie de LUHWINDJA sur les faits entrepris par le DG de Twangiza Mining Voir →
1798 Lettre du DG de Banro adréssée à ses employés au sujet de la suspension de ses activités Voir →
1713 Lettre du gouverneur de la province du Haut-Uélé concernant la libération des fonds provenant des redevances minières dues aux collectivités territoriales décentralisées Voir →
1714 Lettre du gouverneur de la province du Haut-Uélé concernant la libération des fonds de redevances minières dus au fonds minier pour les générations futures Voir →
1407 Lettre du Gouverneur du Nord-Kivu sur l'organisation d'un forum minier Voir →
1723 Lettre du Groupe Thématique mines/Ressources naturelles de la Société civile du Nord-Kivu Voir →
1286 Lettre du Ministre des Finances sur la TVA des entreprises minières Voir →
1959 Lettre du Ministre des Mines sur la signature du protocole d'accord entre MPC/Alphamin et le Président des communautés locales de Walikale Voir →
1186 Lettre du ministre des mines sur l'assainissement du secteur minier au Sud-Kivu Voir →
1621 Lettre du Ministre des mines sur la suppression de la contribution au développement Voir →
1406 Lettre du Ministre des Mines sur l'organisation d'un forum minier au Nord-Kivu Voir →
1835 Lettre du Ministre provincial des Mines du Nord-Kivu à MPC Voir →
1422 Lettre du PCA de la MIBA à la Commissaire aux comptes Voir →
1625 Letter from the Prime Minister on the payment of the industry promotion tax by mining companies Voir →
1755 Lettre du SI de l'ITIE au Président Jimmy Carter Voir →
1614 Lettre du ST ITIE à METALKOL Voir →
360 Lettre Ministère des Mines - Demande de transmission des avenants aux contrats revisités 2 nov. 2011 Voir →
2119 Lettre ouverte à l'opinion nationale de la RDC sur la situation catastrophique de la GCM Voir →
2441 Lettre ouverte à Madame la Présidente du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC Voir →
1140 Lettre ouverte au président du comité exécutif de l'ITIE-RDC Voir →
1743 Lettre Ouverte aux bourgmestres sur la Gestion des revenus issus de la redevance minière dans leur entité Voir →
2019 Lettre ouverte de la COGEP au chef de l'Etat sur la résolution des problèmes de fonctionnement de l'ITIE en RDC Voir →
2460 Lettre ouverte concernant la directive complémentaire relative à la dotation minimale de 0,31 TP3T du chiffre d’affaires 8 avr. 2026 Voir →
573 Lettre ouverte sur la rétrocession de la redevance minière 17 avril 2014 Voir →
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