Report Listing (2,359)

ID ▲▼ Title Post Date ▲▼ Détails
1286 Lettre du Ministre des Finances sur la TVA des entreprises minières Voir →
1959 Lettre du Ministre des Mines sur la signature du protocole d'accord entre MPC/Alphamin et le Président des communautés locales de Walikale Voir →
1186 Lettre du ministre des mines sur l'assenissement du secteur minier au Sud-Kivu Voir →
1621 Lettre du Ministre des mines sur la suppression de la contribution au développement Voir →
1406 Lettre du Ministre des Mines sur l'organisation d'un forum Minier au Nord-Kivu Voir →
1835 Lettre du Ministre provincial des Mines du Nord-Kivu à MPC Voir →
1422 Lettre du PCA de la MIBA à la Commissaire aux comptes Voir →
1625 Lettre du premier ministre sur le paiement de la taxe de promotion de l'industrie par les sociétés minières Voir →
1755 Lettre du SI de l'ITIE au Président Jimmy Carter Voir →
1614 Lettre du ST ITIE à METALKOL Voir →
360 Lettre Ministère des Mines - Demande de transmission des avenants aux contrats revisités Nov 2, 2011 Voir →
2119 Lettre ouverte à l'opinion nationale de la RDC sur la situation catastrophique de la GCM Voir →
2441 Lettre ouverte à Madame la Présidente du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC Voir →
1140 Lettre ouverte au président du comité exécutif de l'ITIE-RDC Voir →
1743 Lettre Ouverte aux bourgmestres sur la Gestion des revenus issus de la redevance minière dans leur entité Voir →
2019 Lettre ouverte de la COGEP au chef de l'Etat sur la résolution des problèmes de fonctionnement de l'ITIE en RDC Voir →
2460 Lettre ouverte pour la Directive complémentaire de la dotation minimale de 0,3% du chiffre d’affaires Apr 8, 2026 Voir →
573 Lettre ouverte sur la rétrocession de la redevance minière Apr 17, 2014 Voir →
1987 Lettre publique aux sociétés minières industrielles opérant au Lualaba/Haut Katanga Voir →
1319 Lettre sur la convocation d'une réunion du comité exécutif Voir →
1787 Lettre sur la dénonciation des faits délictuels de Banro et plainte contre le directeur général de Banro Ltd Voir →
1718 Lettre sur le détournement des fonds issus de la Redevance Minière dévolus aux Entités Territoriales Décentralisées (ETDs) Voir →
1278 L'exploitation aurifère artisanale et le sous-développement en Ituri Voir →
2207 L'exploitation minière artisanale à Beni-Mbau : état des lieux et cartographie des sites miniers Voir →
2262 L'exploitation minière de CDM et ses impacts sur l'environnement et la santé des communautés des quartiers Kasapa, Kamatete, et Kamisepe Voir →
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