Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
925 Société d'exploitation de la cassitérite au Katanga Voir →
926 Sase - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE Voir →
927 Code des impôts de la République Démocratique du Congo Voir →
928 Commentaires et observations sur le projet de rapport ITIE-RDC 2013 Voir →
929 Rapport du troisième trimestre 2015 de Tiger Ressources Voir →
930 Revision of the environmental impact study of the Kipoi Mining Company (SEK) Voir →
931 Audit du Cadre Institutionnel et Organisationnel régissant le Secteur des Mines Voir →
933 Contrat de cession du permis d'exploitation n° 527 (GCM - CDM) Voir →
934 Analyse du texte final du rapport ITIE-RDC 2013 Voir →
935 Rapport sur l'état des lieux des données statistiques du secteur minier en République Démocratique Voir →
936 Rapport d'activités du troisième trimestre 2015 de TFM Voir →
937 Déclaration des organisations de la société civile sur la révision du code minier Voir →
938 Communiqué de presse du ministère des mines sur la vente d'actions dans Kamoa Voir →
939 Rapport sur les ressources humaines et logistiques du secteur minier Voir →
940 Rapport sur les dispositifs de gestion financière dans le secteur minier Voir →
941 Évaluation d'Impact Environnemental et Social, Kalukundi, 2008 Voir →
942 Rapport du troisième trimestre 2015 de la Chambre des Mines Voir →
943 Statuts de l'entreprise Congo Dongfang International Mining Sprl (CDM) Voir →
944 Statuts de la société Chemicals of Africa ( CHEMAF SPRL) Voir →
945 Statuts de Kamoa Copper S.A. Voir →
946 Statuts de la Compagnie Minière du Sud Katanga (SMSK) Voir →
947 Statuts de la société Luna Mining Sprl Voir →
948 Les investissements miniers au Katanga et la détresse des communautés locales Voir →
949 Cadre stratégique pour l'accès aux termes de dédommagement et de réinstallation Voir →
950 Plan d'action de réinstallation Voir →
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