Rapport de liste (2,383)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▲ Détails
2370 ITIE-RDC Rapports Années 2020-2021 Voir →
2368 Conclusion de l'IGF sur le Contrat Chinois Voir →
2367 Décret portant modification et complément au décret portant statut, organisation et fonctionnement du FOMIN Voir →
2366 CNPAV : La vérité a la vie dure : Retour sur les 60 millions de $US empochés par le groupe Ventora de M. Dan Gertler depuis l’accord de février 2022 Voir →
2365 Statistiques de la redevance minière pour la Province du Haut-Katanga Septemre-Octobre-Novembre-Décembre 2022 Voir →
2364 Communiqué de Presse de la coalition des organisations de la société civile et mouvements citoyens pour la bonne gouvernance du secteur minier. Voir →
2363 Rapport thématique sur le renforcement des divulgations des entreprises publiques du secteur extractif de la RDC exercices 2019 et 2020 Voir →
2361 Rapport de Cadrage du Secteur Forestier Voir →
2360 Makuta ya Maendeleo: Commentaires sur le projet de rapport ITIE- RDC 2020-2021 Voir →
2359 Communiqué de presse du consortium Makuta ya Maendeleo et AFREWATH sur le projet de Décret n°19/17 du 25 novembre 2019 relatif au fonctionnement du Fonds minier Voir →
2358 Bulletin d'informations des activités du PGIE/2ème Semestre 2022 Voir →
2357 Modifier Délocalisation Voir →
2355 MOU-USA-RDC-ZAMBIE-Accord-Tripartite Voir →
2354 Réaction du ministère des Affaires sociales face à la dénonciation de la société civile concernant le 0,3% Voir →
2353 Dénonciation des OSC contre les tentatives de détournement de la dotation de 0,3 % Voir →
2352 Rapport de suivi du Cahier des charges de TFM Voir →
2351 Rapport de l'IGF sur la gestion de Cominière Voir →
2350 Glencore conclut un accord avec la RDC concernant des actes passés Voir →
2349 Communiqué de presse du CNPAV concernant la publication du contrat RDC-Ventora Voir →
2348 Protocole d'accord relatif au règlement global des différends et des intérêts mutuels entre la RDC et Ventora Voir →
2347 CJR/Espoir : Communiqué de presse sur le détournement de la redevance minière dans la Commune de Luilu Voir →
2346 Statistiques de la redevance minière Province du Lualaba/ Avril- Mai-Juin 2022 Voir →
2345 Contrat de délégation de service public : Province du Lualaba-Sud South Group Voir →
2344 Province du Lualaba : Arrêté portant modalités d'indemnisation, de compensation et de réinstallation des communautés affectées par des projets Voir →
2343 Consortium Makuta : Communiqué de presse sur la validation de la RDC à l'ITIE Voir →
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